Lorsque nous parlons de la retraite d'un dirigeant de LLC , nous pensons immédiatement à son régime social ou fiscal. Cette situation peut prêter à confusion. Cependant, il est important de savoir comment se passe le départ à la retraite d'un responsable de LLC, que ce soit lors de la création d'une LLC ou de la nomination d'un dirigeant d'une LLC.

Ainsi, il convient de rappeler que si la fonction de gestionnaire n'est pas une fonction d'employé, il a le droit de prendre sa retraite. Cependant, le plan du directeur de LLC n'est pas le même pour tout le monde.

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En effet, lorsqu'un responsable de LLC prend sa retraite, nous remarquons que tout le monde n'a pas le même plan et les mêmes droits.

Préparez-vous à la retraite du manager avec LegalVision ! Dans cet article, LegalVision met son expertise juridique à votre service pour vous aider à tout comprendre à ce sujet. Vous trouverez ci-dessous un résumé des points essentiels à retenir :

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I/ Le droit du dirigeant indépendant retraité II/ Évaluations de Participation III/ Le régime social du dirigeant de la SARLIV/ Les droits d'un dirigeant de LLC qui prend sa retraite

I/ Le droit du dirigeant indépendant retraité

La première question qui se pose est « pouvez-vous être gestionnaire et retraité » ? La réponse est oui.

Cependant, lorsque nous parlons de la retraite d'un dirigeant de LLC, nous ne parlons pas nécessairement d'un responsable d'employés ou d'un dirigeant retraité. Il convient de noter qu'aucune de ces situations n'est incompatible.

En effet, pour rappel, le dirigeant de la SARL peut être lié à un contrat de travail. Toutefois, il peut également recevoir une rémunération qui n'est pas liée à un contrat de travail. La rémunération des dirigeants est, dans une certaine mesure, la règle et l'absence de rémunération l'exception.

Ainsi, si le régime fiscal des dirigeants de LLC est uniforme, le régime social a la particularité de varier.

En effet, selon que le directeur de la SARL est majoritaire, gestionnaire égalitaire ou minoritaire, le régime variera.

II/ Évaluations de la participation

Lorsque nous parlons d'un gestionnaire majoritaire, égalitaire ou minoritaire, nous parlons de la participation au capital du manager. C'est-à-dire les actions détenues par le dirigeant par rapport au nombre total d'actions de la société.

Pour déterminer le régime social, nous prenons également en compte l'appartenance à un collège de gestion majoritaire, égalitaire ou minoritaire. C'est-à-dire que lorsqu'une entreprise compte plusieurs dirigeants, même s'ils sont minoritaires individuellement, s'ils ont ensemble plus de 50 %, c'est un collège majoritaire.

Exemple  : Dans le cadre d'une cogestion, le premier gérant détient 25 % des actions et le second 30 % des actions.

Les deux cadres sont individuellement minoritaires.

Mais ensemble, ils détiennent plus de 50 % des actions (25 30 = 55 % > 50 %).

C'est un collège majoritaire.

Dans le calcul de la majorité (même collégiale), il est pris en compte :

• Actions détenues en pleine propriété.
• Et, les actions détenues en usufruit par le gérant, son épouse, les associés de PACS, ainsi que par les enfants non émancipés.

Exemple  : Un dirigeant unique détient 25 % des actions et son conjoint 30 % des actions.

Le manager n'est pas majoritaire.

Cependant, dans le calcul réel de la participation, il est le gestionnaire majoritaire.

En effet, nous prenons en compte les parts du conjoint sain dans sa participation (25 30 = 55 % > 50 %).

III/ Le régime social du dirigeant de la SARL

Une fois la participation établie, nous distinguons 2 régimes différents :

• Le régime social du manager majoritaire
• Le régime social de l'égalitaire ou de la minorité responsable ou directeur d'une LLC non associée.

A) RSI Gestion de la retraite majoritaire

En conséquence, les cadres majoritaires ou les membres d'un collège de gestion majoritaire ne sont pas soumis au régime de sécurité sociale des employés. En effet, rémunérés ou non, ils sont obligatoirement soumis à la sécurité sociale pour les indépendants (SSI) ou anciennement au régime social pour les indépendants (RSI).

En effet, depuis le 1er janvier 2018, la protection sociale des indépendants n'est plus gérée par le RSI, mais par le système général de sécurité sociale.

Toutefois, la modification du RSI en matière de sécurité sociale pour les indépendants n'a aucun impact en 2019.

1) SARL majoritaire gérant les cotisations de retraite

Au SSI, il existe deux types de pensions : la pension de base et la pension complémentaire.

• Taux de cotisation de base  :

Pour la retraite de base, la base de calcul du taux de cotisation variera en fonction du revenu professionnel annuel pour une LLC soumise à l'impôt sur les bénéfices (IS). Notez que pour une EURL, avec impôt sur le revenu (IR) par défaut), elle sera calculée sur la base des bénéfices nets.

Pour les revenus professionnels jusqu'à 40 524€, le taux de cotisation de base du SSI est de 17,5 %.

Au-delà de 40 524 euros, le taux de cotisation de base du SSI s'élève à 0,60 % du revenu professionnel.

• Taux de cotisation à la retraite supplémentaire

Pour les revenus professionnels jusqu'à 37 960€, le taux de cotisation à la retraite complémentaire est de 7 %.

Pour les revenus professionnels compris entre 37 960€ et 162 096€, le taux de cotisation à la pension complémentaire est de 8 %.

• Taux de cotisation majoritaire impayé des gestionnaires :

Les responsables envers le SSI, même en l'absence de rémunération, devront se libérer d'une contribution minimale.

Ainsi, pour la retraite de base, cela correspond à 811€ par an.

2) Base de calcul du revenu professionnel

= Compensation du gérant SARL Dividendes supérieurs à 10 % du total (participation au capital du directeur général prime d'émettion rémunération du compte courant associé).

Exemple :

Participation au capital du manager : 60 % (majoritaire). Rémunération brute annuelle = 40 000€.

Dividendes reçus par le gestionnaire = 10 000.

Capital social : 20 000€ donc Participation du gestionnaire = 60 % de 20 000 = 12 000€.

Prime d'émission 6000€ et solde moyen du compte courant associé = 5 000€.

Ainsi : participation au capital social du gérant prime d'émission soldes moyens du compte courant associé

= 12 000 6 000 5 000 = 23 000. 10 % de 23 000 = 2300.

Dividendes pris en compte pour les frais SSI = 10 000 -2300 = 7700€

Revenu professionnel = 40 000 7700 € = 47700€.

B) Le manager égalitaire, minoritaire ou non associé

1) Le régime applicable

Si les dirigeants sont égalitaires, minoritaires, membres d'un collège égalitaire ou minoritaire ou s'ils ne sont pas associés, ils sont obligatoirement affiliés au régime général de sécurité sociale.

2) LLC non majoritaire gérant les cotisations de retraite

Comme ils sont affiliés au régime général de sécurité sociale, pour les cadres non majoritaires, le taux de cotisation est ainsi établi en fonction de la tranche de salaire du dirigeant .

Contrairement au plan SSI, il n'y a pas de contribution minimale.

IV/ Les droits d'un dirigeant de LLC qui prend sa retraite

A) Gestion de la retraite majoritaire, égalitaire, minoritaire et non associée : le plan de base.

Depuis 1973, ce calcul est le même pour les salariés et ceux soumis au SSI. Ainsi, le le calcul est effectué :

Revenu annuel moyen × taux × (nombre de trimestres d'assurance validés/période de référence) .

Revenu annuel moyen : moyenne des meilleurs gains contribués.

A noter que pour bénéficier du taux « plein » de 50 %, le dirigeant de la SARL doit :

• Avoir atteint l'âge légal de la retraite.
• Ou justifiez un nombre de trimestres travaillés (de 160 à 172 selon l'année de naissance).
• Ou justifiez une situation particulière.

B) Départ à la retraite d'un dirigeant de LLC : majorité de gestion de la pension complémentaire

Pour le dirigeant d'une SARL majoritaire, la pension complémentaire du SSI est calculée :

Nombre de points gagnés x valeur de ceux-ci.

Toutefois, ce droit est réduit si le taux « plein » n'a pas été acquis pour le régime de base.

Le départ à la retraite d'un responsable LLC est donc une situation compliquée à préparer à l'avance. Il est également nécessaire aujourd'hui de voir si d'autres les entreprises ne sont pas plus avantageuses, surtout lorsque vous vous demandez si nous préférons une SAS ou une SARL.

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